Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I.F.C.M. INSTITUT FRANCAIS DE CHIRURGIE DE LA MAIN
LISFRANC Régis
SAFFAR Philippe
SOKOLOV Constantin

Numéro de dépôt :
94539346
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014

Présentation de la marque I.F.C.M. INSTITUT FRANCAIS DE CHIRURGIE DE LA MAIN

Déposée le 7 octobre 1994 par LISFRANC Régis, SAFFAR Philippe, SOKOLOV Constantin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.F.C.M. INSTITUT FRANCAIS DE CHIRURGIE DE LA MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Les déposants sont LISFRANC Régis domicilié(e) 58, Rue de Vaugirard,75006 PARIS (dossier no 2272810) - 75006 - France, SAFFAR Philippe domicilié(e) 23, Boulevard d'Argenson,92000 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2272810) - 92000 - France, SOKOLOV Constantin domicilié(e) 4, Place Louis XIV,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2272810) - 78100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2272810) - 75008 - France.

La marque I.F.C.M. INSTITUT FRANCAIS DE CHIRURGIE DE LA MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I.F.C.M. INSTITUT FRANCAIS DE CHIRURGIE DE LA MAIN est expirée depuis le 7 octobre 2014.


LISFRANC Régis - 58, Rue de Vaugirard,75006 PARIS (dossier no 2272810) - 75006 - France

SAFFAR Philippe - 23, Boulevard d'Argenson,92000 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2272810) - 92000 - France

SOKOLOV Constantin - 4, Place Louis XIV,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2272810) - 78100 - France


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2272810) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2004 n°2272810 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Livres, revues et imprimés concernant la chirurgie de la main et du membre supérieur.Enseignement et formation concernant la chirurgie de la main et du membre supérieur.Organisation de congrès, conférences, séminaires et expositions à buts éducatifs.Publication de livres et de revues.Chirurgie et soins médicaux concernant la chirurgie de la main et du membre supérieur.Recherche scientifique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.